Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Elle veille à développer un service public accessible et elle s’attache à sensibiliser le public et ses agents à cette problématique pour favoriser les bonnes pratiques. Mairie d'Orvault Service de l'urbanisme Hotel De Ville 9 Rue Marcel-deniau cs 70616 44700 Orvault Cedex: Téléphone: 02 51 78 31 00: Fax: 02 51 78 31 69: Email: contact@mairie-orvault… Les horaires d'accueil du service urbanisme : → lundi et mardi : 8h30 à 12 h 30, Pour toutes vos démarches administratives en mairie d'Orvault, que ce soit pour la délivrance d'un acte de naissance, de mariage, de décès ou autres actes d'état civil, mais aussi pour une déclaration de naissance ou une demande en rapport à votre livret de famille, n'hésitez pas à consulter notre section ci-dessous regroupant toutes les démarches en mairie dont vous aurez besoin. Alors que le PLU suscite l’intérêt de nombreux habitants de notre commune depuis plusieurs années, nous avons constaté que cette… Horaires des autres services (bâtiments et espaces verts) : du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h30 Mairie de Niort. Urbanisme à Orvault (44) : trouver les numéros de téléphone et adresses des professionnels de votre département ou de votre ville dans l'annuaire PagesJaunes Tél : 05.49.78.79.80 Nous écrire Permanences à l'hôtel administratif Jean-Sébastien Guitton fait basculer la commune à gauche. Toutes les démarches et les renseignements concernant : Proximité, Territoire-Environnement, Patrimoine bâti et moyens, Informatique Centre Technique Municipal - 7 rue du Croisy - Horaires d’ouverture lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi : - accueil téléphonique de 8h30 à 12h30 - accueil physique uniquement sur rendez-vous de 9h à 12h. MAIRIE à Orvault (44700) dans le département Loire-Atlantique et la région Pays de la Loire : adresse, téléphone et horaires d'ouverture. Rennes Métropole - Urbanisme - Service droits des sols - Publicité et enseignes. → le samedi matin de 9h à 12 heures (uniquement permanence état civil et formalités). Adresse postale de la mairie : 9 Rue Marcel Deniau, BP 19 44700 ORVAULT Horaires d'ouverture de la mairie : Du lundi au vendredi : de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h30 Etat-civil : Du lundi au vendredi : de 8h30 à 12h30 Samedi : 9h00 à 12h00 Vous pouvez téléphoner à la mairie d'Orvault aux horaires d'ouverture indiqués ci-dessus. Elle manque de transparence parce que M. Parpaillon n’admet pas sa responsabilité dans le zonage du PLU actuel. Mairie d'Orgeval 123, rue du Docteur Maurer 78630 ORGEVAL. Certificat d’urbanisme (CU) Il existe deux types de Certificat d’urbanisme : Le CUa indiquant les dispositions d’urbanisme et servitudes attachées à une parcelle ; Le CUb indiquant en plus, si le terrain peut être utilisé Je suis... Le site de la ville d'Orvault utilise des cookies pour vous offrir un meilleur service. En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de cookies. Vos-demarches.com, service privé d'informations, distinct des Administration . Mairie d'Orvault. 7 rue du Croisy - Orvault Tel : 02 51 78 33 66 Formulaire de contact Actus Démarches en ligne Médias Projets Vie des quartiers ; Mairie. La ville de Orvault se trouve dans le département Loire-Atlantique en région Pays de la Loire. Mairie d'Orvault - 9 r Marcel Deniau, 44700 Orvault Ecole élémentaire La Ferrière - 4 av Jeunesse, 44700 Orvault Haltes Garderies Municipales - 11 r Pont Marchand, 44700 ORVAULT Haltes Garderies Municipales - 8 r Sonailles, 44700 ORVAULT Haltes Garderies Municipales - 4 av Ille, 44700 ORVAULT Tous les établissements de l'entreprise : 02 51 78 31 00 - Du lundi au vendredi de 8h30-12h30 / 13h30-17h30 • Etat-civil - 9 rue Marcel Deniau - Tél. Vous ne pourrez pas avoir accès aux fonctionnalités de modification ou de suppression des informations et documents de votre compte. Un service Urbanisme connecté . L’accueil physique au service urbanisme se fait uniquement sur rendez-vous, du lundi au vendredi de 9 h à 12 h (accueil téléphonique de 8 h 30 à 12 h 30) : 02 51 78 33 66. Bienvenue sur la page dédiée à la mairie de Orvault dans le département "Loire-Atlantique" situé dans la région "Pays de la Loire". Horaires d'ouverture du service urbanisme : lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi : - accueil téléphonique au 02 51 78 33 66 - de 8h30 à 12h30 - accueil physique uniquement sur rendez-vous de 9h à 12h. Monsieur le Maire, Du 15 novembre au 15 décembre dernier, s’est tenue pendant un mois une enquête publique portant sur le projet de modification du Plan Local d’Urbanisme (PLU) d’Orvault. Téléphone : 02 51 78 31 00 International: +33 2 51 78 31 00 La mairie est une collectivité territoriale qui a pour principale mission de satisfaire les besoins quotidiens de la population. La commune d'Orvault fait partie de Nantes Métropole. La commune est proche du parc naturel régional de Brière. La ville est jumelée avec 5 autres villes dans le monde qui implique la municipalité dans le domaine social. La commune d'Orvault est située dans le département de la Loire Atlantique qui porte le numéro 44, dans la région Pays de Loire.Le maire d'Orvault se nomme Jean-Sébastien GUITTON. Mairie d'Orvault, les infos pour obtenir à Orvault : passeport, carte d'identité, extraits d'actes (acte de naissance, acte de mariage, acte de décès des Orvaltais, Orvaltaises). Pour effectuer vos démarches administratives à la mairie d'Orvault (acte de naissance, acte de mariage, acte de décès, déclaration de naissance, carte d'identité, passeport, listes électorales, autorisation de sortie du territoire, recensement, plan cadastral, plan local d En ce qui concerne la population, la commune d'Orvault est la 351 ème commune de France, la 13 ème de Pays de Loire et la 6 ème de la Loire Atlantique. Conseil municipal. Voir les coordonnées de la mairie de Orvault pour vos démarches administratives. Pour toutes vos démarches administratives en mairie d'Orvault, que ce soit pour la délivrance d'un acte de naissance, de mariage, de décès ou autres actes d'état civil, mais aussi pour une déclaration de naissance ou une demande en rapport à votre livret de famille, n'hésitez pas à consulter notre section ci-dessous regroupant toutes les démarches en mairie dont vous aurez besoin. Mais une commune ne peut agir seule. Mairie - Orvault : coordonnées et noms des responsables Javascript est désactivé dans votre navigateur. Trouvez votre prochain emploi. Service Urbanisme . Le Service Urbanisme … Avec un taux de naissance en diminution depuis 2 années consécutives (-1.9% sur la dernière année), en moyenne 261 petits orvaltais naissent chaque année et sont domiciliés à Orvault. Pour toutes vos démarches administratives, vous pouvez vous rendre à l'hôtel de ville d'Orvault situé au 9 Rue Marcel Deniau aux horaires d'ouverture indiqués sur cette page. Vous pouvez aussi contacter la mairie par téléphone ou par courrier électronique grâce à l'adresse e-mail de la mairie indiquée ci-dessous. Initié en 2015, le Plan local d’urbanisme métropolitain entrera en vigueur au premier trimestre 2019. Accéder à votre espace ⇒ Code famille: ⇒ Mot de passe: ⇒ Vous avez oublié votre mot de passe; Bienvenue à Orvault. Instruit et délivre les autorisations d'urbanisme. Pour connaître la politique d'urbanisme de Orvault, référez-vous au PLU (plan local d'urbanisme) ou au PLUi (plan local d'urbanisme intercommunal) qui couvre son territoire. 46 collectivités seront accueillies à l’Hôtel de Ville. Mairie d'Orvault - 9 r Marcel Deniau, 44700 Orvault Mairie - 37 av Ferrière, 44700 ORVAULT Haltes Garderies Municipales - 11 r Pont Marchand, 44700 ORVAULT Haltes Garderies Municipales - 4 av Ille, 44700 ORVAULT Haltes Garderies Municipales - 8 r Sonailles, 44700 ORVAULT Tous les établissements de l'entreprise Autres dénominations Orvault, le 24 décembre 2010. Municipales à Orvault. 44706, ORVAULT Cédex . Le numéro SIREN qui identifie la mairie d'Orvault est le numéro 214 401 143 et son Numéro de TVA intracommunautaire est FR 30 214401143. Voici les principaux secteurs d'activités de la commune d'Orvault. La ville d’Orvault est pleinement engagée en faveur du handicap. Une nouvelle piscine, cofinancée par les villes d’Orvault, de Saint-Herblain, de Nantes, et par la métropole nantaise, « au titre de son fonds de concours pour les projets communaux », ouvrira ses bassins en 2024 à Orvault, dans le quartier de la Cholière, en remplacement de l’actuelle piscine. Les services administratifs de la mairie sont ouverts : → du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 et de 14h à 17h30 sauf le jeudi après-midi. Ville de Niort - Urbanisme. Pour trouver les délimitations précises d'une propriété, il vous faudra consulter le plan cadastral. Ses attributions sont multiples : urbanisme et logement, écoles et équipements, activités culturelles, santé et aide sociale La ville d'Orvault dispose de 6 activités "Mairies". Pour vous rendre aux bureaux de la municipalité : 9 rue marcel deniau, bp 19 44700 orvault. Service Urbanisme et Patrimoine : 23 rue de la Vallée - Tél : 02 51 77 86 94 - serviceurbanisme@sautron.fr Le service urbanisme est ouvert au public : lundi, mardi, jeudi et vendredi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h15. • Hôtel de Ville - 9 rue Marcel Deniau - Tél. Mairie à Orvault Mairies : adresse, photos, retrouvez les coordonnées et informations sur le professionnel Mairie d'Orvault à Orvault Services à domicile pour personnes âgées, dépendantes, handicapées Mairies : adresse, photos, retrouvez les coordonnées et informations sur le professionnel Des bonnes pratiques qui profitent à tous. Il y a 25931 habitants à Orvault. Le cadastre d'Orvault (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire d'Orvault. Retrouvez les informations pratiques et les actualités de votre espace famille sur le site de la Ville d'Orvault. Tél 01 39 22 35 50 - Fax 01 39 75 31 55 La politique d’urbanisme menée par la majorité municipale d’Orvault manque de transparence et de volontarisme. Visualiser le cadastre d'Orvault. Retrouvez aussi toutes les informations locales, immobilières, professionnelles ou de loisirs de la commune de Orvault (44700). Ce document fixera les règles d’urbanisme pour les 24 communes de l’agglomération nantaise. Découvrez 600 000+ offres des meilleures entreprises qui recrutent. Le fonctionnement du service urbanisme est modifié à cause de la crise sanitaire. La DAST vous accueille et vous renseigne sur le cadastre et le plan local d'urbanisme, vous indique la procédure à suivre pour faire des travaux : permis de construire, déclaration de travaux... Outre le service urbanisme, la DAST abrite les services techniques municipaux.