Le Garde des Sceaux : Dominique PERBEN Né le 11 août 1945. Période de parution : 1840-1947. (© 2014 Patrick Martin) 2 NOTICE SUR LES SÉRIES A & B. Série A. Cette série est peu importante ; elle ne se compose que de 20 articles. La Saône-et-Loire en cartes; Recueil des actes administratifs; Lettre des services de l’Etat en Saône-et-Loire; Programme Transparence; Services Publics + Rapport d’activité des services de l’Etat de Saône-et-Loire ; Annonces judiciaires et légales ; Etudes, conjoncture et … Dernière modification le 10 décembre 2018 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Contactez-nous. AD 71 (Saône-et-Loire) Les Archives départementales de Saône-et-Loire en ligne. La construction des Archives (Pôle culturel Chabran - Draguignan) ... en images. En … Cartes postales (Actuellement communes de A à R) + En savoir plus Cadastre napoléonien + En savoir plus Inventaires des biens des Églises (1906) + En savoir plus Recensement de population + En savoir plus (1810, 1841-1936) Atlas Beaunier (1812-1813) + En … Archives. Dénombrements de population des communes du Jura (1800-1936) F onds du photographe Léon Martelet, de Nozeroy (XX e siècle). Généalogie en Saône et Loire : les Archives départementales. Mémoires de guerres du Var; Commémorer le 75ème anniversaire de la Libération de la Provence et de la France ; Partager. Archives en ligne. Vous trouverez dans cette rubriques des fiches d'aides à la recherche pour débuter ou poursuivre votre généalogie en utilisant les documents d'état civil, les recensements de population, les minutes notariales, les archives fiscales ou judiciaires. Parcourez nos archives facilement. Saône-et-Loire Ils veulent aider les victimes de « dérives judiciaires » . Activités proposées; Ateliers numériques; Cahiers d'activités; Concours national de la Résistance et de la Déportation; Toutes les actualités . La présente page des Archives départementales de Saône-et-Loire sur Annuaire Mairie a été modifiée pour la dernière fois le vendredi 30 octobre 2020 à 04:28. Un lycéen de 18 ans, au guidon de sa moto de cross, a délibérément renversé un gendarme qui voulait le contrôler le jeudi 25 janvier dernier à Givry. Fax : 03 85 21 03 76. Dans cette circonscription, les services de la préfecture ont délivré des habilitations aux publications suivantes : Le Pays Roannais, L'Exploitant Agricole de Saone et Loire, Le Journal de Saone et Loire, La Renaissance, gazettebourgogne.fr, lavoixdelain.fr. Le Bulletin judiciaire des départements de la Côte-d'Or, de Saône-et-Loire et de la Haute-Marne : résumé hebdomadaire des jugements intéressants rendus par les cours d'assises, les tribunaux correctionnels, civils et de commerce du ressort de la Cour d'appel de Dijon : journal d'affaires, d'avis divers, d'annonces commerciales, légales et judiciaires, etc. Dominique Perben a fait des études en sciences économiques et en sciences politiques. La Saône-et-Loire en cartes; Recueil des actes administratifs; Lettre des services de l’Etat en Saône-et-Loire; Programme Transparence; Services Publics + Rapport d’activité des services de l’Etat de Saône-et-Loire ; Annonces judiciaires et légales ; Etudes, conjoncture et … Vous trouverez ici des informations détaillées sur la procédure collective telles que les dénominations commerciales, le code sectoriel, la forme juridique, les publications et les rapports publics. 30 janvier 2018 L'actualité Bourgogne-Franche-Comté, Opérationnel 0. Mais de très nombreux inventaires existants n’ont pu être repris sous ce format. Elles sont sur support papier. (exploitation gratuite des données par plusieurs sites dont 1 et 2). Catalogue de la bibliothèque. Légende de la colonne culpabilité du principal accusé ou groupe d'accusés : . Actualités. Notice biographique. Liste partielle. Recherche par communes. Archives numérisées concernant l'École des Mines de Saint-Etienne. Courriel : contact@cg71.fr. Du calice à la locomotive : objets de Saône-et-Loire; Actualités archivées. Fréquence de parution : Bihebdomadaire puis trihebdomadaire puis quotidien. Informations sur les archives numérisées; Registres paroissiaux et état civil; Recensement; Plans du cadastre; Registres matricules militaires; Cartes postales . 279 photographies aériennes réalisées dans les années 1960-1970 par Roger Henrard ont été numérisées et sont consultables gratuitement sur le site des Archives départementales. Récolement des archives communales à effectuer suite aux élections municipales des 23 et 30 mars Article créé le 31/03/2014 par Préfecture de Saône-et-Loire Mis à jour le 31/03/2014 Télécharger le courrier du préfet relatif au récolement des archives communales à effectuer suite aux élections municipales des 23 et 30 mars 2014 (format pdf - 262.2 ko - 18/03/2014) Courrier de Saône-et-Loire : journal politique et judiciaire 1840/10/10 4 pages D ictionnaires toponymiques du Jura (XIX e siècle). Liste des liquidations judiciaires, redressements judiciaires et sauvegardes dans le département Saône-et-Loire. Écouter les Archives Découvrez les archives sonores. Expositions; Publications; Zooms; Jeux; Journal de guerre de l'imprimerie Protat; Espace éducatif. Archives départementales - Saône-et-Loire. pour les affaires qui ont été jugées, d'après le dernier verdict prononcé : CC (Culpabilité Confirmée) : L'accusé a été déclaré coupable alors que son avocat (ou, à défaut, l'accusé lui-même) n'avait pas plaidé l'acquittement Apprendre et se divertir. Tables décennales , état civil, recensement de population, cadastre ancien, cartes postales, inventaire du patrimoine, registres paroissiaux. Nom du producteur Cabinet de Dominique PERBEN, Garde des Sceaux, ministre de la Justice du 7 mai 2002 au 31 mai 2005. Informations complémentaires : Du mardi au vendredi de 9h00 à 12h30 et de 13h30 à 18h00. (c) Archinoe. Presse ancienne (XIX e siècle-1945) e siècle-1945) Du calice à la locomotive : objets de Saône-et-Loire; Actualités archivées. Varenne-l'Arconce (Saône et Loire, France) | 1674 - 1810 | LATOUR010.LT44 Archives privées - Contentieux de la famille Joleau de St Maurice : actes judiciaires : conclusion, traité, condamnation, 1674.1810 (suite) Le Courrier de Saône-et-Loire journal politique et judiciaire. La Saône-et-Loire en cartes; Recueil des actes administratifs; Lettre des services de l’Etat en Saône-et-Loire; Programme Transparence; Services Publics + Rapport d’activité des services de l’Etat de Saône-et-Loire ; Annonces judiciaires et légales ; Etudes, conjoncture et … Les Archives départementales de Saône-et-Loire publient les instruments de recherche sur Internet via leur logiciel d’archives depuis 2008. Ils sont consultables uniquement en salle de lecture des Archives départementales de Saône-et-Loire aux jours et heures mentionnés sur le site. Inventaire sommaire des Archives départementales de Saône-et-Loire antérieures à 1790. ↳ Saône et Loire (71) ↳ Sarthe (72) ↳ Savoie (73) ↳ Haute Savoie (74) ↳ Paris (75) ↳ Seine-Maritime (76) ↳ Seine et Marne (77) ↳ Yvelines (78) ↳ Deux Sèvres (79) ↳ Somme (80) ↳ Tarn (81) ↳ Tarn et Garonne (82) ↳ Var (83) ↳ Vaucluse (84) ↳ Vendée (85) ↳ Vienne (86) ↳ Haute Vienne (87) ↳ Vosges (88) ↳ Yonne (89) ↳ Territoire de Belfort (90) ↳ Essonne Saône-et-Loire - (71) Dans le département Saône-et-Loire, les services préfectoraux sont situés dans la ville de Mâcon. Attention ! Site web : https://www.archives71.fr. Le Courrier de Saône-et-Loire : journal politique et judiciaire; Toggle navigation. Numérotation : 1re année, n° 1 (5 septembre 1840)-113e année, n° 34473 (30 octobre 1947) Ville (siège du journal) : Chalon-sur-Saône. Consulter les dernières publicatons légales et judiciaires publiées dans Le Journal de Saone et Loire - 71 par l'intermédiaire du site Annonces-legales.fr Séries A et B, tome I. Saône et Loire. Dans tous les inventaires d'archives . » Si vous voulez nous signaler une erreur, merci de nous la signaler en utilisant ce lien. Tél : 03 85 21 00 76. Ailleurs en Saône-et-Loire; Archives vidéos et sonores; Découvrir. Liste des cantons révolutionnaires.... 1. Contexte. Histoire des communes et des territoires. Registres paroissiaux et état civil . Wikitag : présentation; Rechercher dans le Wikitag; Pose de signets : mode d'emploi; Espace personnel : mode d'emploi; Accueil > Archives en ligne > Familles et individus en Haute-Loire. Ecouter les archives: vous serez redirigés automatique vers le site internet dédié aux archives orales et à la mémoire orale du département. Découvrir Programmation culturelle Expositions virtuelles Expositions temporaires : "De l'éphémère à l'éternel - Joël Levillain, photographe (1958-2019)" Rechercher Aide pour s'orienter Archives en ligne ou en salle de lecture Espace personnel Créez et accédez à votre panier, retrouvez vos sélections, annotez le Les faits sont relatés par Info Chalon. Sommaire; Index; Recherche Etat civil de la Côte-d'Or . Archives privées; Wikitag des Archives de la Haute-Loire. Les archives départementales de Saône-et-Loire proposent au public des visites guidées gratuites l’été. 2. Les archives conservées représentent 13,3 ml. À propos Grâce à mon diplôme du master professionnel Métier des Archives et Technologies appliquées de l'Université de Picardie Jules Verne et au concours d'Assistant territorial de conservation du Patrimoine et des Bibliothèques obtenu le 21 mars 2014, je suis actuellement en poste aux Archives départementales de Saône et Loire, située à Mâcon. Arpentements communaux (XVIII e siècle). Archives 2021 : retrouvez les articles parus en 2021 dans Le Journal de Saône et Loire. Bienvenue dans AURA, la base de données du CGSL. L'Insee met à disposition les fichiers des décès en France depuis 1970 sur data.gouv.fr. Tag archives : Saône-et-Loire : il renverse un gendarme au guidon de sa moto de cross . Dans le cadre de la manifestation régionale « Patrimoine [s] écrit [s] en Bourgogne », les Archives départementales de Saône-et-Loire proposent cet été des visites guidées gratuites. Vous pouvez consulter en ligne de nombreux documents, notamment : l'état civil, Cet outil de recherche et d'Acquisition à l'Unité des Relevés d'Actes, vous propose aujourd'hui 2 207 390 entrées (1042439 naissances et baptêmes, 435150 mariages, 651851 décès et sépultures, 77950 actes notariaux) dans 586 paroisses de Saône et Loire.